Arrêté du 16 avril 1986

Article 9

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Article 9

Maladies des glandes endocrines.

Elles entraînent, en principe, l'inaptitude à la navigation, temporaire ou définitive.

Toutefois après examen particulier de chaque cas, certaines formes de dysendocrinie légère pourront être jugées compatibles avec la navigation suivant leur étiologie, leur retentissement fonctionnel et leurs implications thérapeutiques.

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Abrogé16 mars 2016

Créé le 4 mai 1986 · Abrogé le 16 mars 2016

Ce texte est une simplification générée par une IA.
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Inaptitude à la navigation due aux maladies endocriniennes

Résumé. Les maladies des glandes endocrines rendent généralement inapte à naviguer, mais certaines formes légères peuvent être compatibles après examen individuel.

Maladies des glandes endocrines.

Elles entraînent, en principe, l'inaptitude à la navigation, temporaire ou définitive.

Toutefois après examen particulier de chaque cas, certaines formes de dysendocrinie légère pourront être jugées compatibles avec la navigation suivant leur étiologie, leur retentissement fonctionnel et leurs implications thérapeutiques.

Historique des versions

En vigueur du dimanche 4 mai 1986 au mardi 15 mars 2016

Source : Légifrance