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Arrêté du 16 décembre 2020

portant inscription de l'endoprothèse vasculaire thoraco-abdominale ZENITH T-BRANCH de la société COOK France au titre III de la liste des produits et prestations remboursables prévue à l'article L. 165-1 du code de la sécurité sociale

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Ce texte est une simplification générée par une IA.
Il n'a pas de valeur légale et peut contenir des erreurs.

Ajout d'un nouveau dispositif médical remboursable pour les anévrismes

Résumé. Un nouveau dispositif médical, l'endoprothèse ZENITH T-BRANCH, est maintenant remboursé pour traiter les anévrismes chez les patients à haut risque.

Le ministre de l'économie, des finances et de la relance et le ministre des solidarités et de la santé,

Vu le code de la santé publique ;

Vu le code de la sécurité sociale et notamment ses articles L. 165-1 (Conditions de prise en charge des dispositifs médicaux par l'assurance maladie) à L. 165-5 (Déclaration obligatoire des dispositifs médicaux) et R. 165-1 (Conditions de remboursement des dispositifs médicaux) à R. 165-28 (Contrôle des dispositifs médicaux par l'assurance maladie) ;

Vu l'avis de la Commission nationale d'évaluation des dispositifs médicaux et des technologies de santé,

Arrêtent :

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Ajout d'une endoprothèse vasculaire thoraco-abdominale à la liste des produits remboursables

Résumé. Un nouveau dispositif médical, l'endoprothèse ZENITH T-BRANCH, est ajouté à la liste des produits remboursables pour traiter les anévrismes thoraco-abdominaux chez les patients à haut risque opératoire.

Au titre III de la liste des produits et prestations remboursables, chapitre 1, section 1, sous-section 2 « implants vasculaire », dans le paragraphe 4 « endoprothèses vasculaires périphériques », dans le paragraphe « B - Endoprothèses aortiques pour le traitement des pathologies de l'aorte thoracique descendante », dans la rubrique « Société Cook France », le produit suivant est ajouté comme suit :
«

CODE NOMENCLATURE
3141416 Endoprothèse vasculaire thoraco-abdominale, Cook, ZENITH T-BRANCH
Endoprothèse vasculaire thoraco-abdominale, ZENITH T-BRANCH de la société Cook France.
DESCRIPTION
L'endoprothèse ZENITH T-BRANCH est une endoprothèse vasculaire tubulaire avec quatre jambages, et un stent couvert à l'extrémité proximale qui comporte des griffes.
INDICATION PRISE EN CHARGE
Prise en charge des anévrismes thoracoabdominaux de type I, II III et IV selon la classification de Crawford, chez les patients à haut risque opératoire.
MODALITÉS DE PRESCRIPTION ET D'UTILISATION
Les modalités de prescription et d'utilisation doivent être conformes à l'arrêté du 7 décembre 2020 limitant la pratique de l'acte limitant la pratique de l'acte de pose des endoprothèses vasculaires thoraco-abdominales dans le traitement des anévrismes thoraco-abdominaux de type I, II et III selon la classification de Crawford à certains établissements de santé en application des dispositions de l'article L. 1151-1 du code de santé publique (Règles pour les actes médicaux et dispositifs).
RÉFÉRENCES PRISES EN CHARGE
ZENITH T-BRANCH-34-18-202
Date de fin de prise en charge : 31 décembre 2025.

».

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Entrée en vigueur d'un arrêté sur un dispositif médical

Résumé. Un nouvel arrêté entre en vigueur 13 jours après sa publication, concernant un dispositif médical pour traiter des anévrismes.

Le présent arrêté prend effet à compter du treizième jour suivant la date de sa publication au Journal officiel.

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Ajout d'un nouvel appareil médical remboursable

Résumé. Un nouvel appareil médical, l'endoprothèse ZENITH T-BRANCH, est ajouté à la liste des produits remboursables pour traiter certains anévrismes.

Le présent arrêté sera publié au Journal officiel de la République française.

Fait le 16 décembre 2020.

Le ministre des solidarités et de la santé,

Pour le ministre et par délégation :

Le sous-directeur du financement du système de soins,

N. Labrune

La sous-directrice de la politique des produits de santé et de la qualité des pratiques et des soins,

H. Monasse

Le ministre de l'économie, des finances et de la relance,

Pour le ministre et par délégation :

Le sous-directeur du financement du système de soins,

N. Labrune

Arrêté du 16 décembre 2020
Article 1
Article 2
Article 3