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Arrêté du 16 février 2000

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Par arrêté de la ministre de l'aménagement du territoire et de l'environnement en date du 16 février 2000, sont nommés au Comité de bassin Rhin-Meuse pour représenter le département de Meurthe-et-Moselle :

Titulaires : M. Blaise (Robert) et M. Vinchelin (Jean-Paul) ;

Suppléants : M. Henry (Jean-Jacques) et M. Mariuzzo (Michel).

Source: Juriblio (juriblio.fr). Les textes reproduits peuvent contenir des erreurs, seul Légifrance fait foi.

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Par arrêté de la ministre de l'aménagement du territoire et de l'environnement en date du 16 février 2000, sont nommés au Comité de bassin Rhin-Meuse pour représenter le département de Meurthe-et-Moselle :

Titulaires : M. Blaise (Robert) et M. Vinchelin (Jean-Paul) ;

Suppléants : M. Henry (Jean-Jacques) et M. Mariuzzo (Michel).

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