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Arrêté du 16 janvier 2006
TITRE IV : MODALITÉS DE FONCTIONNEMENT DES INSTITUTS DE FORMATION D'AUXILIAIRES DE PUÉRICULTURE
Abrogé31 janvier 2023
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Congés et absences des élèves
Abrogé31 janvier 2023Dispositions applicables à l'équipe pédagogique
Abrogé31 janvier 2023Conseil technique et conseil de discipline
Abrogé31 janvier 2023Droits et obligations des élèves
Abrogé31 janvier 2023Dispositions transitoires
Abrogé31 janvier 2023Abrogé depuis le mardi 31 janvier 2023
En vigueur du mercredi 1 février 2006 au lundi 30 janvier 2023
TITRE IV : MODALITÉS DE FONCTIONNEMENT DES INSTITUTS DE FORMATION D'AUXILIAIRES DE PUÉRICULTURE
Congés et absences des élèves
Dispositions applicables à l'équipe pédagogique
Conseil technique et conseil de discipline
Droits et obligations des élèves
Dispositions transitoires