Arrêté du 16 janvier 2006

TITRE IV : MODALITÉS DE FONCTIONNEMENT DES INSTITUTS DE FORMATION D'AUXILIAIRES DE PUÉRICULTURE

Abrogé31 janvier 2023
Signaler une erreur de donnéesCopier le lien vers cette page

Abrogé depuis le mardi 31 janvier 2023

En vigueur du mercredi 1 février 2006 au lundi 30 janvier 2023

TITRE IV : MODALITÉS DE FONCTIONNEMENT DES INSTITUTS DE FORMATION D'AUXILIAIRES DE PUÉRICULTURE
Congés et absences des élèves
Dispositions applicables à l'équipe pédagogique
Conseil technique et conseil de discipline
Droits et obligations des élèves
Dispositions transitoires