Arrêté du 16 janvier 2018

Article 1

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Article 1

Le niveau de risque épizootique tel que défini à l'article 3 de l'arrêté du 16 mars 2016 susvisé (Classement du risque épizootique d'influenza aviaire) est qualifié de « négligeable » sur l'ensemble des communes des départements métropolitains.

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Abrogé25 octobre 2020

Créé le 20 janvier 2018 · Abrogé le 25 octobre 2020

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Risque négligeable de maladie pour les volailles en France

Résumé. Le risque de maladie pour les volailles est considéré comme très faible dans toute la France métropolitaine.

Le niveau de risque épizootique tel que défini à l'article 3 de l'arrêté du 16 mars 2016 susvisé (Classement du risque épizootique d'influenza aviaire) est qualifié de « négligeable » sur l'ensemble des communes des départements métropolitains.

Historique des versions

En vigueur du samedi 20 janvier 2018 au samedi 24 octobre 2020

Source : Légifrance