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Arrêté du 16 juillet 2002

Article 12

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Article 12

Le redoublement de la deuxième année du deuxième cycle n'est pas de droit : il est subordonné à la décision du jury.

Source: Juriblio (juriblio.fr). Les textes reproduits peuvent contenir des erreurs, seul Légifrance fait foi.

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Abrogé22 août 2010

Créé le 22 août 2002 · Abrogé le 22 août 2010

Ce texte est une simplification générée par une IA.
Il n'a pas de valeur légale et peut contenir des erreurs.

Redoublement conditionnel en deuxième année de cycle

Résumé. Le redoublement en deuxième année de deuxième cycle à l'École du Louvre n'est pas automatique, il dépend d'une décision du jury.

Le redoublement de la deuxième année du deuxième cycle n'est pas de droit : il est subordonné à la décision du jury.

Historique des versions

En vigueur du dimanche 19 novembre 2006 au samedi 21 août 2010

En vigueur du jeudi 22 août 2002 au samedi 18 novembre 2006

Source : Légifrance