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Arrêté du 16 juillet 2002

Article 14

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Article 14

Dispositions transitoires.
Les dispositions concernant la deuxième année du deuxième cycle ne sont applicables qu'à dater de la rentrée scolaire 2007.
Durant l'année 2006-2007, la deuxième année préparant au diplôme de recherche appliquée est maintenue.

Source: Juriblio (juriblio.fr). Les textes reproduits peuvent contenir des erreurs, seul Légifrance fait foi.

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Abrogé22 août 2010

Créé le 22 août 2002 · Abrogé le 22 août 2010

Ce texte est une simplification générée par une IA.
Il n'a pas de valeur légale et peut contenir des erreurs.

Changement de règles pour les études en histoire de l'art

Résumé. Les règles pour la deuxième année du deuxième cycle ne changent qu'à partir de 2007, mais en 2006-2007, on garde l'ancienne formule.

Dispositions transitoires.
Les dispositions concernant la deuxième année du deuxième cycle ne sont applicables qu'à dater de la rentrée scolaire 2007.
Durant l'année 2006-2007, la deuxième année préparant au diplôme de recherche appliquée est maintenue.

Historique des versions

En vigueur du dimanche 19 novembre 2006 au samedi 21 août 2010

En vigueur du jeudi 22 août 2002 au samedi 18 novembre 2006

Source : Légifrance