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Arrêté du 16 juillet 2002

Article 15

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Article 15

Dans certains cas exceptionnels, la durée de la formation qui conduit au diplôme de recherche appliquée peut, par dérogation, dépasser une année.

Source: Juriblio (juriblio.fr). Les textes reproduits peuvent contenir des erreurs, seul Légifrance fait foi.

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Abrogé19 novembre 2006

Créé le 22 août 2002 · Abrogé le 19 novembre 2006

Ce texte est une simplification générée par une IA.
Il n'a pas de valeur légale et peut contenir des erreurs.

Déroger à la durée normale de formation pour un diplôme

Résumé. Dans des cas particuliers, la formation pour un diplôme de recherche appliquée peut durer plus d'un an.

Dans certains cas exceptionnels, la durée de la formation qui conduit au diplôme de recherche appliquée peut, par dérogation, dépasser une année.

Historique des versions

Abrogé depuis le dimanche 19 novembre 2006

En vigueur du jeudi 22 août 2002 au samedi 18 novembre 2006

Source : Légifrance