Abrogé par Arrêté du 16 août 2010 - art. 31
Créé le 22 août 2002 · Abrogé le 22 août 2010
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Diplôme de deuxième cycle : durée et validation
Le diplôme de deuxième cycle sanctionne l'enseignement de deuxième cycle d'une durée de deux ans validé dans le délai maximum de trois années.