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Arrêté du 16 juillet 2002

Article 18

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Article 18

Sont admis à s'inscrire au troisième cycle les élèves titulaires du diplôme de recherche appliquée.

Source: Juriblio (juriblio.fr). Les textes reproduits peuvent contenir des erreurs, seul Légifrance fait foi.

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Abrogé22 août 2010

Créé le 22 août 2002 · Abrogé le 22 août 2010

Ce texte est une simplification générée par une IA.
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Inscription au troisième cycle avec le diplôme de recherche appliquée

Résumé. Les élèves avec un diplôme de recherche appliquée peuvent s'inscrire en troisième cycle.

Sont admis à s'inscrire au troisième cycle les élèves titulaires du diplôme de recherche appliquée.

Historique des versions

En vigueur du vendredi 8 août 2003 au samedi 21 août 2010

En vigueur du jeudi 22 août 2002 au jeudi 7 août 2003

Source : Légifrance