Abrogé par Arrêté du 16 août 2010 - art. 31
Créé le 22 août 2002 · Abrogé le 22 août 2010
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Dépôt et consultation des mémoires de recherche
Après la soutenance, l'exemplaire du mémoire de recherche remis au service de la scolarité est déposé à la bibliothèque de l'Ecole du Louvre, où il est consultable dans des conditions fixées par une décision du directeur de l'école dans le respect du droit de la propriété intellectuelle et de la réglementation relative à l'accès aux documents administratifs.