Abrogé par Arrêté du 16 août 2010 - art. 31
Créé le 2 août 2008 · Abrogé le 22 août 2010
L'arrêté du 20 décembre 2001 relatif au régime des études de l'Ecole du Louvre est abrogé.
Arrêté du 16 juillet 2002
L'arrêté du 20 décembre 2001 relatif au régime des études de l'Ecole du Louvre est abrogé.
Source: Juriblio (juriblio.fr). Les textes reproduits peuvent contenir des erreurs, seul Légifrance fait foi.
Abrogé par Arrêté du 16 août 2010 - art. 31
Créé le 2 août 2008 · Abrogé le 22 août 2010
L'arrêté du 20 décembre 2001 relatif au régime des études de l'Ecole du Louvre est abrogé.
Abrogé depuis le dimanche 22 août 2010
Abrogé parArrêté du 16 août 2010art. 31
En vigueur du samedi 2 août 2008 au samedi 21 août 2010
Créé parArrêté du 25 juillet 2008art. 6 : Modification du règlement de l'École du Louvre
Source : Légifrance