Art. 5. - Les dispositions du présent arrêté entrent en vigueur à compter de la session 2002 de l'examen du baccalauréat, à l'exception des dispositions relatives à l'épreuve facultative d'arts plastiques qui entrent en application à compter de la session 2003 de l'examen.
Arrêté du 16 mai 2001
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Art. 5. - Les dispositions du présent arrêté entrent en vigueur à compter de la session 2002 de l'examen du baccalauréat, à l'exception des dispositions relatives à l'épreuve facultative d'arts plastiques qui entrent en application à compter de la session 2003 de l'examen.
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