III. - Association départementale des pupilles
de l'enseignement public (97142 Les Abymes)
Accord d'entreprise du 9 décembre 1999 relatif à la réduction du temps de travail.
Arrêté du 16 mars 2001
III. - Association départementale des pupilles
de l'enseignement public (97142 Les Abymes)
Accord d'entreprise du 9 décembre 1999 relatif à la réduction du temps de travail.
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III. - Association départementale des pupilles
de l'enseignement public (97142 Les Abymes)
Accord d'entreprise du 9 décembre 1999 relatif à la réduction du temps de travail.
Source : Légifrance