III. - Association Le Roc (19000 Tulle)
Accord d'entreprise du 20 décembre 2000 relatif à la réduction du temps de travail.
Arrêté du 16 mars 2001
III. - Association Le Roc (19000 Tulle)
Accord d'entreprise du 20 décembre 2000 relatif à la réduction du temps de travail.
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III. - Association Le Roc (19000 Tulle)
Accord d'entreprise du 20 décembre 2000 relatif à la réduction du temps de travail.
Source : Légifrance