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Suppression des articles définissant trois sous-directions dans l'enseignement supérieur
A abrogé les dispositions suivantes :
- Arrêté du 17 mai 2006Art. 16, Art. 17, Art. 18
Arrêté du 16 mars 2009
A abrogé les dispositions suivantes :
- Arrêté du 17 mai 2006
Art. 16, Art. 17, Art. 18
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A abrogé les dispositions suivantes :
- Arrêté du 17 mai 2006Art. 16, Art. 17, Art. 18
abroge
Source : Légifrance
Modification des attributions d'une sous-direction
Arrêté du 16 mars 2009 · art. 8
Coordination des contrats dans l'enseignement supérieur
Arrêté du 17 mai 2006 · art. 16 (Ab)
Rôle de la sous-direction de la performance et des moyens dans l'enseignement supérieur
Arrêté du 17 mai 2006 · art. 17 (Ab)
Rôle de la sous-direction des bibliothèques et de l'information scientifique
Arrêté du 17 mai 2006 · art. 18 (Ab)