Arrêté du 16 mars 2017

Annexe

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Ce texte est une simplification générée par une IA.
Il n'a pas de valeur légale et peut contenir des erreurs.

Mise à jour de la liste des espèces de poissons et crustacés

Résumé. La liste des poissons et crustacés autorisés à la pêche est mise à jour.
Ce texte est une simplification générée par une IA.
Il n'a pas de valeur légale et peut contenir des erreurs.

Modification de la liste des espèces de poissons et crustacés

Résumé. La liste des espèces de poissons et crustacés visées par l'article 1er est mise à jour.

A modifié les dispositions suivantes :

Arrêté du 18 décembre 2006Art. Annexe 3 → Version 2
- Arrêté du 18 décembre 2006
Art. Annexe 3

En vigueur depuis le lundi 20 mars 2017

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