Ce texte est une simplification générée par une IA.
Il n'a pas de valeur légale et peut contenir des erreurs.
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Modification de la liste des espèces de poissons et crustacés
Résumé. La liste des espèces de poissons et crustacés visées par l'article 1er est mise à jour.
A modifié les dispositions suivantes :
Arrêté du 18 décembre 2006Art. Annexe 3 → Version 2
- Arrêté du 18 décembre 2006Art. Annexe 3
1 version
1 modifié