Arrêté du 16 novembre 2023

Article 1

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Article 1

A modifié les dispositions suivantes :

- ARRÊTÉ du 12 février 2015

Art. 2

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Modification des règles de pêche pour la sole commune

Résumé. Les fileyeurs doivent respecter une période d'arrêt de 15 jours pour la pêche de la sole commune entre janvier et mars, avec des règles strictes sur les déplacements et les filets.

A modifié les dispositions suivantes :

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