Arrêté du 17 août 2016

Annexe

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Gestion des déchets selon l'annexe IX

Résumé. L'annexe IX de l'arrêté du 17 août 2016 précise les règles pour la gestion des déchets et leur impact sur l'environnement.

Modifié23 janvier 2022

Créé le 2 septembre 2016 · Modifié le 23 janvier 2022

ANNEXE IX
COMITÉ RÉGIONAL LANGUEDOC-ROUSSILLON
I. - Appellations d'origine contrôlées

« Banyuls ».
« Banyuls grand cru ».
« Cabardès ».
« Clairette du Languedoc ».
« Collioure ».
« Côtes du Roussillon ».
« Côtes du Roussillon Villages ».
« Corbières ».
« Corbières-Boutenac ».
« Crémant de Limoux ».
« Fitou ».
« Faugères ».
« Grand Roussillon ».
« La Clape ».
« Languedoc ».
« Limoux ».
« Malepère ».
« Maury ».
« Minervois ».
« Muscat de Frontignan » ou « Frontignan » ou « Vin de Frontignan ».
« Muscat de Lunel ».
« Muscat de Mireval ».
« Muscat de Rivesaltes ».
« Muscat de Saint-Jean-de-Minervois ».
« Minervois-la-Livinière ».
« Picpoul de Pinet ».
« Rivesaltes ».
« Saint-Chinian ».
« Terrasses du Larzac ».

II. - Indications géographiques spiritueuses

« Fine Faugères ».
« Fine Languedoc ».
« Eaux-de-vie de marc du Languedoc ».

Modifié22 juin 2026

Créé le 23 janvier 2022 · Modifié le 22 juin 2026

ANNEXE IX
COMITÉ RÉGIONAL LANGUEDOC-ROUSSILLON
I. - Appellations d'origine contrôlées

"Banyuls".
"Banyuls grand cru".
"Cabardès".
"Clairette du Languedoc".
"Collioure".
"Côtes du Roussillon".
"Côtes du Roussillon Villages".
"Corbières".
"Corbières-Boutenac".
"Crémant de Limoux".
"Fitou".
"Faugères".
"Grand Roussillon".
"La Clape".
"Languedoc".
"Limoux".
"Malepère".
"Maury".
"Minervois".
"Muscat de Frontignan" ou "Frontignan" ou "Vin de Frontignan".
"Muscat de Lunel".
"Muscat de Mireval".
"Muscat de Rivesaltes".
"Muscat de Saint-Jean-de-Minervois".
"Minervois-la-Livinière".
"Pic Saint-Loup"
"Picpoul de Pinet".
"Rivesaltes".
"Saint-Chinian".
"Terrasses du Larzac".

II. - Indications géographiques spiritueuses

"Fine Faugères".
"Fine Languedoc".
"Eaux-de-vie de marc du Languedoc".

En vigueur depuis le 22 juin 2026

ANNEXE IX
COMITÉ RÉGIONAL LANGUEDOC-ROUSSILLON
I. - Appellations d'origine contrôlées

"Banyuls".
"Banyuls grand cru".

"Boutenac".
"Cabardès".
"Clairette du Languedoc".
"Collioure".
"Côtes du Roussillon".
"Côtes du Roussillon Villages".
"Corbières".
"Crémant de Limoux".
"Fitou".
"Faugères".
"Grand Roussillon".
"La Clape".

"La Livinière".
"Languedoc".
"Limoux".
"Malepère".
"Maury".
"Minervois".
"Muscat de Frontignan" ou "Frontignan" ou "Vin de Frontignan".
"Muscat de Lunel".
"Muscat de Mireval".
"Muscat de Rivesaltes".
"Muscat de Saint-Jean-de-Minervois".
"Pic Saint-Loup"
"Picpoul de Pinet".
"Rivesaltes".

"Sable de Camargue".
"Saint-Chinian".
"Terrasses du Larzac".

II. - Indications géographiques spiritueuses

"Fine Faugères".
"Fine Languedoc".
"Eaux-de-vie de marc du Languedoc".

En vigueur depuis le vendredi 2 septembre 2016

Annexe
Annexe IX