Arrêté du 17 avril 2009

Article 6

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Article 6

Les circulations verticales à l'intérieur des logements, telles que les escaliers hors paliers, doivent être désolidarisées de la structure du bâtiment et des parois séparatives horizontales et verticales entre logements, sauf si ces dernières sont constituées de deux parois chacune de masse supérieure ou égale à 200 kg/m² et séparées par un joint de dilatation.
Les circulations verticales communes telles que les escaliers doivent répondre à l'une des dispositions suivantes :

  • soit celles-ci sont désolidarisées de la structure du bâtiment et des parois horizontales et verticales des logements, à l'exception des paliers des escaliers ;
  • soit les parois séparatives (solidaires ou non désolidarisées) entre ces circulations et tout logement présentent une masse supérieure ou égale à 450 kg/m².

Source: Juriblio (juriblio.fr). Les textes reproduits peuvent contenir des erreurs, seul Légifrance fait foi.

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En vigueur depuis le 20 avril 2009 · Dernière version le 14 janvier 2016

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Isolation des escaliers contre le bruit

Résumé. Les escaliers dans les logements doivent être isolés pour réduire les bruits, sauf s'ils sont très épais.

Les circulations verticales à l'intérieur des logements, telles que les escaliers hors paliers, doivent être désolidarisées de la structure du bâtiment et des parois séparatives horizontales et verticales entre logements, sauf si ces dernières sont constituées de deux parois chacune de masse supérieure ou égale à 200 kg/m² et séparées par un joint de dilatation.
Les circulations verticales communes telles que les escaliers doivent répondre à l'une des dispositions suivantes :

  • soit celles-ci sont désolidarisées de la structure du bâtiment et des parois horizontales et verticales des logements, à l'exception des paliers des escaliers ;
  • soit les parois séparatives (solidaires ou non désolidarisées) entre ces circulations et tout logement présentent une masse supérieure ou égale à 450 kg/m².

Historique des versions

En vigueur du lundi 20 avril 2009 au mercredi 13 janvier 2016

Source : Légifrance