Art. 1er. - L'agrément de treize places d'appartements de coordination thérapeutique, sises à Paris, demandé par l'association MAAVAR, sise 202, boulevard Voltaire, 75011 Paris, est reconduit pour une durée de trois ans renouvelable, dans le cadre de la procédure prévue aux articles susvisés relatifs aux actions expérimentales de caractère médical et social et aux conditions fixées aux articles suivants.
Arrêté du 17 décembre 1998
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Art. 1er. - L'agrément de treize places d'appartements de coordination thérapeutique, sises à Paris, demandé par l'association MAAVAR, sise 202, boulevard Voltaire, 75011 Paris, est reconduit pour une durée de trois ans renouvelable, dans le cadre de la procédure prévue aux articles susvisés relatifs aux actions expérimentales de caractère médical et social et aux conditions fixées aux articles suivants.
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