Arrêté du 17 décembre 2009

Annexe 3

Signaler une erreur de données
Exporter cet article

Annexe 3

(PERSONNELS NON ENSEIGNANTS)

Ecole nationale supérieure d'art de Bourges ;

Ecole nationale supérieure d'art de Limoges-Aubusson ;

Ecole nationale supérieure d'art de Cergy-Pontoise ;

Ecole nationale supérieure d'art de Dijon ;

Ecole nationale supérieure d'art de Nancy ;

Ecole nationale supérieure d'art de Nice villa Arson ;

Ecole nationale supérieure de la photographie d'Arles ;

Centre national des arts plastiques ;

Ecole nationale supérieure des beaux-arts ;

Ecole nationale supérieure des arts décoratifs ;

Etablissement public Cité de la céramique-Sèvres et Limoges.

Source: Juriblio (juriblio.fr). Les textes reproduits peuvent contenir des erreurs, seul Légifrance fait foi.

Copier le lien vers cette page
Abrogé1 janvier 2023

Créé le 30 décembre 2009 · Abrogé le 1 janvier 2023

(PERSONNELS NON ENSEIGNANTS)

Ecole nationale supérieure d'art de Bourges ;

Ecole nationale supérieure d'art de Limoges-Aubusson ;

Ecole nationale supérieure d'art de Cergy-Pontoise ;

Ecole nationale supérieure d'art de Dijon ;

Ecole nationale supérieure d'art de Nancy ;

Ecole nationale supérieure d'art de Nice villa Arson ;

Ecole nationale supérieure de la photographie d'Arles ;

Centre national des arts plastiques ;

Ecole nationale supérieure des beaux-arts ;

Ecole nationale supérieure des arts décoratifs ;

Etablissement public Cité de la céramique-Sèvres et Limoges.

Historique des versions

En vigueur du mercredi 30 décembre 2009 au mercredi 6 août 2014

Source : Légifrance