Ce texte est une simplification générée par une IA.
Il n'a pas de valeur légale et peut contenir des erreurs.
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Mise à jour des fiches d’opération standardisée pour l'isolation
Résumé. Les fiches d’opération standardisée pour l’isolation des combles, murs, planchers et toitures terrasses sont mises à jour.
A modifié les dispositions suivantes :
Arrêté du 22 décembre 2014Art. Annexe 2 → Version 27
-Arrêté du 22 décembre 2014Art. Annexe 2
A modifié les dispositions suivantes :
Arrêté du 28 septembre 2021Art.Arrêté du 28 septembre 2021Art.
-Arrêté du 28 septembre 2021Art. null, Art. null
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3 modifiés