Art. 1er. - Les activités de recherche menées par les services et établissements du ministère chargé de la culture sont soumises à une programmation préalable de leur contenu et des moyens à mettre en oeuvre ainsi qu'à une évaluation de leurs résultats.
Arrêté du 17 janvier 1990
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Art. 1er. - Les activités de recherche menées par les services et établissements du ministère chargé de la culture sont soumises à une programmation préalable de leur contenu et des moyens à mettre en oeuvre ainsi qu'à une évaluation de leurs résultats.
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