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Arrêté du 17 janvier 2005

Article 1

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Article 1

Pour l'exercice de ses attributions fixées par le

décret du 17 janvier 2005 susvisé

, le service historique de la défense comprend le centre historique des archives, le centre des archives de l'armement et du personnel et le département administratif et financier.

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Abrogé8 novembre 2012

Créé le 19 janvier 2005 · Abrogé le 8 novembre 2012

Ce texte est une simplification générée par une IA.
Il n'a pas de valeur légale et peut contenir des erreurs.

Organisation du service historique de la défense

Résumé. Le service historique de la défense est organisé en trois centres pour gérer les archives militaires.

Pour l'exercice de ses attributions fixées par le décret du 17 janvier 2005 susvisé, le service historique de la défense comprend le centre historique des archives, le centre des archives de l'armement et du personnel et le département administratif et financier.

Historique des versions

En vigueur du mercredi 19 janvier 2005 au mercredi 7 novembre 2012

Source : Légifrance