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Arrêté du 17 janvier 2005

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Article 3

Le centre historique des archives est organisé en départements :

le département interarmées, ministériel et interministériel ;

le département de l'armée de terre ;

le département de la marine ;

le département de l'armée de l'air ;

le département de la gendarmerie nationale ;

le département de l'innovation technologique et des entrées par voie extraordinaire ;

le département des publics et de la valorisation.

Source: Juriblio (juriblio.fr). Les textes reproduits peuvent contenir des erreurs, seul Légifrance fait foi.

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Abrogé8 novembre 2012

Créé le 19 janvier 2005 · Abrogé le 8 novembre 2012

Ce texte est une simplification générée par une IA.
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Organisation du centre historique des archives

Résumé. Le centre historique des archives est divisé en plusieurs départements pour mieux organiser les documents militaires et gouvernementaux.

Le centre historique des archives est organisé en départements :

  • le département interarmées, ministériel et interministériel ;
  • le département de l'armée de terre ;
  • le département de la marine ;
  • le département de l'armée de l'air ;
  • le département de la gendarmerie nationale ;
  • le département de l'innovation technologique et des entrées par voie extraordinaire ;
  • le département des publics et de la valorisation.

Historique des versions

En vigueur du mercredi 19 janvier 2005 au mercredi 7 novembre 2012

Source : Légifrance