Arrêté du 17 juillet 2000

Signaler une erreur de données
Exporter cet article

Art. 6. - L'article 1er de l'arrêté du 9 mars 2000 susvisé est modifié ainsi qu'il suit :

Maïs : variétés ayant satisfait aux épreuves grain : pour la variété DK 532 : responsable du maintien de la variété en sélection conservatrice, au lieu de « RAGT SA (FR) », lire : « Dekalb Genetics Corporation (US) » ;

Maïs : variétés ayant satisfait aux épreuves grain : pour la variété Lexxor : obtenteur, au lieu de : « Delkalb Gentetics Corporation (US) », lire : « Dekalb Genetics Corporation (US) ».

Maïs : variétés ayant satisfait aux épreuves fourrage, au lieu de : « Tricone », lire : « Tricorne ».

Source: Juriblio (juriblio.fr). Les textes reproduits peuvent contenir des erreurs, seul Légifrance fait foi.

Copier le lien vers cette page

Art. 6. - L'article 1er de l'arrêté du 9 mars 2000 susvisé est modifié ainsi qu'il suit :

Maïs : variétés ayant satisfait aux épreuves grain : pour la variété DK 532 : responsable du maintien de la variété en sélection conservatrice, au lieu de « RAGT SA (FR) », lire : « Dekalb Genetics Corporation (US) » ;

Maïs : variétés ayant satisfait aux épreuves grain : pour la variété Lexxor : obtenteur, au lieu de : « Delkalb Gentetics Corporation (US) », lire : « Dekalb Genetics Corporation (US) ».

Maïs : variétés ayant satisfait aux épreuves fourrage, au lieu de : « Tricone », lire : « Tricorne ».

Historique des versions

Source : Légifrance