Ce texte est une simplification générée par une IA.
Il n'a pas de valeur légale et peut contenir des erreurs.
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Exécution d'un arrêté sur les prélèvements atmosphériques
Résumé. Un arrêté du 17 juin 2011 désigne le directeur général de l'énergie et du climat pour en assurer l'application, qui sera publié au Journal officiel.
Le directeur général de l'énergie et du climat est chargé de l'exécution du présent arrêté, qui sera publié au Journal officiel de la République française.