Ce texte est une simplification générée par une IA.
Il n'a pas de valeur légale et peut contenir des erreurs.
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Suppression des règles sur les langues facultatives au bac pro
Résumé. Les règles sur les langues facultatives au baccalauréat professionnel sont supprimées.
A abrogé les dispositions suivantes :
Arrêté du 8 avril 2010Art. 1 : Nouvelle option sportive au bac proArrêté du 8 avril 2010Art. 2 : Modalités de l'examen final d'EPS en bac proArrêté du 8 avril 2010Art. 3 : Modalités de l'épreuve facultative d'EPS au bac pro
- Arrêté du 8 avril 2010Art. 1, Art. 2, Art. 3, Art. 4, Art. 5, Art. 7, Art. 8, Art. 9, Art. Annexe
A abrogé les dispositions suivantes :
Arrêté du 13 avril 2010Art. 1 : Nouvelle option sportive au bac proArrêté du 13 avril 2010Art. 2 : Modalités de l'examen final d'EPS en bac proArrêté du 13 avril 2010Art. 3 : Modalités de l'épreuve facultative d'EPS au bac pro
- Arrêté du 13 avril 2010Art. 1, Art. 2, Art. 3, Art. 4, Art. 5, Sct. Annexes, Art. Annexe 1, Art. Annexe 2
A abrogé les dispositions suivantes :
Arrêté du 13 avril 2010Art. 1 : Nouvelle option sportive au bac proArrêté du 13 avril 2010Art. 2 : Modalités de l'examen final d'EPS en bac proArrêté du 13 avril 2010Art. 3 : Modalités de l'épreuve facultative d'EPS au bac pro
- Arrêté du 13 avril 2010Art. 1, Art. 2, Art. 3, Art. 4, Art. Annexe
A abrogé les dispositions suivantes :
Arrêté du 13 avril 2010Art. 1 : Nouvelle option sportive au bac proArrêté du 13 avril 2010Art. 2 : Modalités de l'examen final d'EPS en bac proArrêté du 13 avril 2010Art. 3 : Modalités de l'épreuve facultative d'EPS au bac pro
- Arrêté du 13 avril 2010Art. 1, Art. 2, Art. 3, Art. 4, Art. Annexe
A abrogé les dispositions suivantes :
Arrêté du 8 avril 2010Art. 1 : Nouvelle option sportive au bac proArrêté du 8 avril 2010Art. 2 : Modalités de l'examen final d'EPS en bac proArrêté du 8 avril 2010Art. 3 : Modalités de l'épreuve facultative d'EPS au bac pro
- Arrêté du 8 avril 2010Art. 1, Art. 2, Art. 3, Art. 4, Art. 5, Art. 6, Art. 7, Sct. Annexes, Art. Annexe I, Art. Annexe II
A abrogé les dispositions suivantes :
Arrêté du 13 avril 2010Art. 1 : Nouvelle option sportive au bac proArrêté du 13 avril 2010Art. 2 : Modalités de l'examen final d'EPS en bac proArrêté du 13 avril 2010Art. 3 : Modalités de l'épreuve facultative d'EPS au bac pro
- Arrêté du 13 avril 2010Art. 1, Art. 2, Art. 3, Art. 4, Art. Annexe
A abrogé les dispositions suivantes :
Arrêté du 13 avril 2010Art. 1 : Nouvelle option sportive au bac proArrêté du 13 avril 2010Art. 2 : Modalités de l'examen final d'EPS en bac proArrêté du 13 avril 2010Art. 3 : Modalités de l'épreuve facultative d'EPS au bac pro
- Arrêté du 13 avril 2010Art. 1, Art. 2, Art. 3, Art. 4, Art. 5, Sct. Annexes, Art. Annexe 1, Art. Annexe 2, Art. Annexe 3
A abrogé les dispositions suivantes :
Arrêté du 13 avril 2010Art. 1 : Nouvelle option sportive au bac proArrêté du 13 avril 2010Art. 2 : Modalités de l'examen final d'EPS en bac proArrêté du 13 avril 2010Art. 3 : Modalités de l'épreuve facultative d'EPS au bac pro
- Arrêté du 13 avril 2010Art. 1, Art. 2, Art. 3, Art. 4, Art. Annexe
A abrogé les dispositions suivantes :
ARRÊTÉ du 7 juillet 2015Art. 1 : Nouvelle option sportive au bac proARRÊTÉ du 7 juillet 2015Art. 2 : Modalités de l'examen final d'EPS en bac proARRÊTÉ du 7 juillet 2015Art. 3 : Modalités de l'épreuve facultative d'EPS au bac pro
- ARRÊTÉ du 7 juillet 2015Art. 1, Art. 2, Art. 3, Art. 4, Art. 5, Art. 6, Art. 7
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