Abrogé par Arrêté du 17 février 2014 - art. 74
Créé le 21 mai 2006 · Abrogé le 31 mars 2014
Il n'a pas de valeur légale et peut contenir des erreurs.
Organisation du service de l'instruction publique
Le service de l'instruction publique et de l'action pédagogique comprend, outre la mission du pilotage des examens :
- la sous-direction du socle commun, de la personnalisation des parcours scolaires et de l'orientation ;
- la sous-direction des lycées et de la formation professionnelle tout au long de la vie ;
- la sous-direction des programmes d'enseignement, de la formation des enseignants et du développement numérique.