Article précédent

Article suivant

Arrêté du 17 mai 2006

Article 29

Signaler une erreur de données
Exporter cet article

Article 29

Le service de l'encadrement comprend, outre la mission de conseil en mobilité et parcours professionnels des personnels d'encadrement :

- la sous-direction de la gestion prévisionnelle et des missions de l'encadrement ;

- la sous-direction de la gestion des carrières des personnels d'encadrement.

Source: Juriblio (juriblio.fr). Les textes reproduits peuvent contenir des erreurs, seul Légifrance fait foi.

Copier le lien vers cette page

Créé le 21 mai 2006 · Abrogé le 31 mars 2014

Ce texte est une simplification générée par une IA.
Il n'a pas de valeur légale et peut contenir des erreurs.

Organisation du service de l'encadrement dans l'éducation

Résumé. L'article décrit les missions du service de l'encadrement, qui gère la mobilité et les carrières des personnels d'encadrement.

Le service de l'encadrement comprend, outre la mission de conseil en mobilité et parcours professionnels des personnels d'encadrement :

- la sous-direction de la gestion prévisionnelle et des missions de l'encadrement ;

- la sous-direction de la gestion des carrières des personnels d'encadrement.

Historique des versions

En vigueur du dimanche 21 mai 2006 au jeudi 22 juillet 2010

Source : Légifrance