Abrogé par Arrêté du 17 février 2014 - art. 74
Créé le 21 mai 2006 · Abrogé le 31 mars 2014
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Organisation du service de l'encadrement dans l'éducation
Le service de l'encadrement comprend, outre la mission de conseil en mobilité et parcours professionnels des personnels d'encadrement :
- la sous-direction de la gestion prévisionnelle et des missions de l'encadrement ;
- la sous-direction de la gestion des carrières des personnels d'encadrement.