Abrogé par Arrêté du 17 février 2014 - art. 74
Créé le 21 mai 2006 · Abrogé le 31 mars 2014
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Organisation du service des personnels enseignants
Le service des personnels enseignants de l'enseignement supérieur et de la recherche comprend :
- la sous-direction des études de gestion prévisionnelle, statutaires et des affaires communes ;
- la sous-direction du pilotage du recrutement et de la gestion des enseignants-chercheurs.