Abrogé par ARRÊTÉ du 18 décembre 2014 - art. 9
Créé le 15 avril 2006 · Abrogé le 27 décembre 2014
TABLEAU DE SYNTHÈSE POUR LA PRÉSENTATION DES OBJECTIFS PAR MASSE D'EAU
Modèle pour les eaux de surface
| NOM de la masse d'eau | CODE | TYPE de masse d'eau | OBJECTIFS D'ÉTAT RETENUS | ÉCHÉANCE DÉFINIE pour atteindre l'objectif | PARAMÈTRE (S) faisant l'objet d'une adaptation (*) | MOTIVATIONS des choix | ||
| Global | Ecologique | Chimique | ||||||
| (*) En cas de recours aux dispositions de l'article 16 du décret du 16 mai 2005. | ||||||||
Modèle pour les eaux souterraines
| NOM de la masse d'eau | CODE | TYPE de masse d'eau | OBJECTIFS D'ÉTAT RETENUS | ÉCHÉANCE DÉFINIE pour atteindre l'objectif | PARAMÈTRE (S) faisant l'objet d'une adaptation (*) | MOTIVATIONS des choix | ||
| Global | Quantitatif | Chimique | ||||||
| (*) En cas de recours aux dispositions de l'article 16 du décret du 16 mai 2005. | ||||||||
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