Arrêté du 17 novembre 2023

Article 1

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Article 1

Le cahier des charges de l'appellation d'origine contrôlée « Ventoux » est homologué.
Il est publié au Bulletin officiel du ministère de l'agriculture et de la souveraineté alimentaire et peut être consulté à l'adresse suivante : http://info.agriculture.gouv.fr/gedei/site/bo-agri/document_administratif-388160e1-3c7f-41a8-987b-04c846cd7601.

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Abrogé9 novembre 2026

Créé le 26 novembre 2023 · Abrogé le 9 novembre 2026

Ce texte est une simplification générée par une IA.
Il n'a pas de valeur légale et peut contenir des erreurs.

Homologation du cahier des charges de l'appellation d'origine contrôlée "Ventoux"

Résumé. Le cahier des charges de l'AOC "Ventoux" est maintenant officiel et peut être lu en ligne.

Le cahier des charges de l'appellation d'origine contrôlée « Ventoux » est homologué.
Il est publié au Bulletin officiel du ministère de l'agriculture et de la souveraineté alimentaire et peut être consulté à l'adresse suivante : http://info.agriculture.gouv.fr/gedei/site/bo-agri/document_administratif-388160e1-3c7f-41a8-987b-04c846cd7601.

Historique des versions

En vigueur du dimanche 26 novembre 2023 au dimanche 8 novembre 2026

Source : Légifrance