Arrêté du 17 novembre 2023

Article 1

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Article 1

Le cahier des charges de l'appellation d'origine contrôlée « Béarn » est homologué.
Il est publié au Bulletin officiel du ministère de l'agriculture et de la souveraineté alimentaire et peut être consulté à l'adresse suivante : http://info.agriculture.gouv.fr/gedei/site/bo-agri/document_administratif-e0ba1d9e-eb8f-41fa-a1b9-42d7432efce.

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Abrogé17 avril 2025

Créé le 30 novembre 2023 · Abrogé le 17 avril 2025

Ce texte est une simplification générée par une IA.
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Homologation du cahier des charges de l'AOC Béarn

Résumé. L'article 1 rend officiel le cahier des charges de l'AOC Béarn et le met à disposition du public.

Le cahier des charges de l'appellation d'origine contrôlée « Béarn » est homologué.
Il est publié au Bulletin officiel du ministère de l'agriculture et de la souveraineté alimentaire et peut être consulté à l'adresse suivante : http://info.agriculture.gouv.fr/gedei/site/bo-agri/document_administratif-e0ba1d9e-eb8f-41fa-a1b9-42d7432efce.

Historique des versions

En vigueur du jeudi 30 novembre 2023 au mercredi 16 avril 2025

Source : Légifrance