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Arrêté du 17 octobre 2012

Annexe

Abrogé1 juillet 2021
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Cette section est abrogée, mais certains de ses articles sont encore en vigueur.

Jamais entré en vigueur

Jamais entré en vigueur

Ce texte est une simplification générée par une IA.
Il n'a pas de valeur légale et peut contenir des erreurs.

Modification de la méthode de calcul pour les diagnostics énergétiques

Résumé. Un arrêté modifie la méthode de calcul pour les diagnostics de performance énergétique des logements, en affinant notamment le modèle de consommation et en ajoutant des matériaux et équipements.


A N N E X E 1


vous pouvez consulter l'annexe à l'adresse suivante :

http://www.legifrance.gouv.fr/jopdf/common/jo_pdf.jsp?numJO=0&dateJO=20121110&numTexte=9&pageDebut=17780&pageFin=17843

Abrogé1 juillet 2021

Créé le 1 avril 2013 · Abrogé le 1 juillet 2021

Ce texte est une simplification générée par une IA.
Il n'a pas de valeur légale et peut contenir des erreurs.

Modification de la méthode de calcul pour les diagnostics énergétiques

Résumé. Un arrêté modifie la méthode de calcul pour les diagnostics de performance énergétique des logements, avec des améliorations sur les déperditions, les apports solaires et le traitement des configurations particulières.


A N N E X E 1


vous pouvez consulter l'annexe à l'adresse suivante :

http://www.legifrance.gouv.fr/jopdf/common/jo_pdf.jsp?numJO=0&dateJO=20121110&numTexte=9&pageDebut=17780&pageFin=17843

Abrogé depuis le jeudi 1 juillet 2021

En vigueur du lundi 1 avril 2013 au mercredi 30 juin 2021

Annexe

En vigueur du mardi 1 janvier 2013 au samedi 29 décembre 2012

Annexe