Abrogé par Arrêté du 31 mai 2022 - art. 10
Créé le 11 décembre 2014 · Abrogé le 30 juin 2022
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Abrogation d'un arrêté sur l'admission en écoles d'ingénieurs
L'arrêté du 5 novembre 2004 modifié relatif à l'admission en première année dans certaines écoles d'ingénieurs est abrogé.