Il n'a pas de valeur légale et peut contenir des erreurs.
Fin des fonctions d'un conseiller diplomatique
A compter du 31 août 2016, il est mis fin aux fonctions de M. Adrien Frier, Conseiller diplomatique.
1 version
Section précédente
Section parente
Section suivante
portant cessation de fonctions au cabinet du secrétaire d'Etat chargé des affaires européennes
Le secrétaire d'Etat chargé des affaires européennes,
Vu le décret du 25 août 2014 (Nomination de Manuel Valls comme Premier ministre) portant nomination du Premier ministre ;
Vu le décret du 26 août 2014 (Nomination des membres du gouvernement) relatif à la composition du Gouvernement ;
Vu l'arrêté du 15 juillet 2015 (Nomination de conseillers au cabinet du secrétaire d'État aux affaires européennes) portant nomination au cabinet du secrétaire d'Etat chargé des affaires européennes,
Arrête :
A compter du 31 août 2016, il est mis fin aux fonctions de M. Adrien Frier, Conseiller diplomatique.
1 version
Le présent arrêté sera publié au Journal officiel de la République française.
1 version
Fait le 18 août 2016.
Harlem Désir