Arrêté du 18 décembre 1995

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Art. 1er. - L'

article 2 de l'arrêté du 23 juillet 1976

modifié susvisé relatif aux races reconnues et aux appellations des chevaux nés en France est modifié ainsi qu'il suit :

Ajouter au b) Espèce asine un dernier alinéa ainsi conçu :

<< Ane de Provence. >>

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Art. 1er. - L'article 2 de l'arrêté du 23 juillet 1976 modifié susvisé relatif aux races reconnues et aux appellations des chevaux nés en France est modifié ainsi qu'il suit :

Ajouter au b) Espèce asine un dernier alinéa ainsi conçu :

<< Ane de Provence. >>

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