Arrêté du 18 février 2008

Article 1

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Article 1

L'article 1er de l'arrêté du 4 mai 2000 susvisé est modifié comme suit :
Au lieu de : « Niveau 1 : scolarité organisée sur six semestres dans les conditions fixées aux articles 5 (Entrée en vigueur des nouvelles règles d'admission à l'ENSAM) à 14 du présent arrêté »,
Lire : « Niveau 1 : scolarité organisée sur six semestres dans les conditions fixées aux articles 7 à 14 du présent arrêté ».

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Modification de la scolarité des élèves ingénieurs

Résumé. Un arrêté modifie le niveau de scolarité des élèves ingénieurs en changeant la référence des articles qui fixent les conditions.

L'article 1er de l'arrêté du 4 mai 2000 susvisé est modifié comme suit :
Au lieu de : « Niveau 1 : scolarité organisée sur six semestres dans les conditions fixées aux articles 5 (Entrée en vigueur des nouvelles règles d'admission à l'ENSAM) à 14 du présent arrêté »,
Lire : « Niveau 1 : scolarité organisée sur six semestres dans les conditions fixées aux articles 7 à 14 du présent arrêté ».

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