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Arrêté du 18 février 2016

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Le présent arrêté sera publié au Journal officiel de la République française.

Source: Juriblio (juriblio.fr). Les textes reproduits peuvent contenir des erreurs, seul Légifrance fait foi.

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Abrogé15 juin 2023

Créé le 2 mars 2016 · Abrogé le 15 juin 2023

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Il n'a pas de valeur légale et peut contenir des erreurs.

Publication d'un arrêté sur l'enseignement agricole

Résumé. Un arrêté du Journal officiel du 1er mars 2016 annonce la publication d'un texte officiel concernant l'enseignement agricole.

Le présent arrêté sera publié au Journal officiel de la République française.

Historique des versions

En vigueur du mercredi 2 mars 2016 au mercredi 14 juin 2023

Source : Légifrance