Abrogé15 juin 2023
Abrogé par Arrêté du 8 juin 2023 - art. 5
Créé le 2 mars 2016 · Abrogé le 15 juin 2023
Ce texte est une simplification générée par une IA.
Il n'a pas de valeur légale et peut contenir des erreurs.
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Publication d'un arrêté sur l'enseignement agricole
Résumé. Un arrêté du Journal officiel du 1er mars 2016 annonce la publication d'un texte officiel concernant l'enseignement agricole.
Le présent arrêté sera publié au Journal officiel de la République française.