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Arrêté du 18 juillet 2011

relatif aux agréments de centres de formation de basket-ball

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Agrément de centres de formation en basket-ball

Résumé. L'État accorde ou renouvelle un agrément de quatre ans à plusieurs centres de formation en basket-ball.

La ministre des sports,

Vu le code du sport, et notamment ses articles L. 211-4 (Agrément des centres de formation sportive), L. 211-5 (Accès à la formation sportive sous convention) et D. 211-83 (Définition des centres de formation sportifs) à 211-100 ;

Vu l'arrêté du 24 janvier 2011 (Nouvel accord de formation en basket-ball masculin) approuvant la convention type de formation de la Fédération française de basket-ball (secteur féminin et secteur masculin) ;

Vu le cahier des charges des centres de formation des clubs professionnels de basket-ball du 29 novembre 2007 ;

Vu la proposition de la Fédération française de basket-ball du 7 octobre 2010 ;

Vu l'avis de la délégation permanente de la Commission nationale du sport de haut niveau en date du 18 mai 2011,

Arrête :

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Agrément de centres de formation en basket-ball

Résumé. L'État accorde un agrément de quatre ans à plusieurs centres de formation en basket-ball.

L'agrément prévu à l'article L. 211-4 du code du sport (Agrément des centres de formation sportive) est accordé, pour une période de quatre ans, aux centres de formation relevant des personnes morales suivantes :
Association Saint-Vallier basket Drôme (M) ;
SEMS ALM Evreux basket (M) ;
Association ESSM Le Portel Côte d'Opale (M) ;
Limoges CSP SASP (M) ;
Association Pays d'Aix basket 13 (F) ;
Association Nantes Rezé basket (F) ;
Association basket Landes (F).

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Renouvellement d'agrément pour des centres de formation de basket

Résumé. Six centres de basket obtiennent un renouvellement d'agrément pour quatre ans.

Le renouvellement d'agrément prévu à l'article L. 211-4 du code du sport (Agrément des centres de formation sportive) est accordé pour une période de quatre ans aux centres de formation relevant des personnes morales suivantes :
SAEMSL Strasbourg Illkirch-Graffenstaden Basket (M) ;
SASP Bourges basket (F) ;
Association Basket Club Maritime Gravelines Grand Fort Philippe (M) ;
SASP Paris Levallois (M) ;
Association ASVEL basket (M) ;
Association Chorale Roanne basket (M).

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Exécution de l'arrêté par le directeur des sports

Résumé. Le directeur des sports doit appliquer cet arrêté et le publier au Journal officiel.

Le directeur des sports est chargé de l'exécution du présent arrêté, qui sera publié au Journal officiel de la République française.

Fait le 18 juillet 2011.

Pour la ministre et par délégation :

Le directeur des sports,

B. Jarrige

Arrêté du 18 juillet 2011
Article 1
Article 2
Article 3