Arrêté du 18 juillet 2011

Article 1

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Article 1

L'agrément prévu à l'article L. 211-4 du code du sport (Agrément des centres de formation sportive) est accordé, pour une période de quatre ans, aux centres de formation relevant des personnes morales suivantes :
Association Saint-Vallier basket Drôme (M) ;
SEMS ALM Evreux basket (M) ;
Association ESSM Le Portel Côte d'Opale (M) ;
Limoges CSP SASP (M) ;
Association Pays d'Aix basket 13 (F) ;
Association Nantes Rezé basket (F) ;
Association basket Landes (F).

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Agrément de centres de formation en basket-ball

Résumé. L'État accorde un agrément de quatre ans à plusieurs centres de formation en basket-ball.

L'agrément prévu à l'article L. 211-4 du code du sport (Agrément des centres de formation sportive) est accordé, pour une période de quatre ans, aux centres de formation relevant des personnes morales suivantes :
Association Saint-Vallier basket Drôme (M) ;
SEMS ALM Evreux basket (M) ;
Association ESSM Le Portel Côte d'Opale (M) ;
Limoges CSP SASP (M) ;
Association Pays d'Aix basket 13 (F) ;
Association Nantes Rezé basket (F) ;
Association basket Landes (F).

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