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Arrêté du 18 juin 2002

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Par arrêté de la ministre de la défense en date du 18 juin 2002 :
Sont nommés conducteurs d'automobile stagiaires du ministère de la défense, au titre des emplois réservés aux bénéficiaires des dispositions du code des pensions militaires d'invalidité et des victimes de la guerre :

Pour le département de Paris

M. Guitteaud (Thierry).
M. Morentin (Jacques).
M. Remy (Fabrice).

Pour le département des Yvelines

M. Descamps (Eric).
M. Fulbert (Patrick).
M. Gatt (Richard).
M. Jacquet (Rosan).
M. Thirot (Lionel).
M. Zachelin (Placide).
Sont nommés conducteurs d'automobile stagiaires du ministère de la défense, au titre des bénéficiaires des emplois réservés aux travailleurs handicapés :

Pour le département des Yvelines

M. Choron (Jean).
M. Doiteaux (Alain).
M. Robert (Gil).
Ces nominations sont subordonnées au résultat favorable de la visite médicale prévue par l'article 20 du décret n° 86-442 du 14 mars 1986 relatif notamment aux conditions d'aptitude physique pour l'admission aux emplois publics. Elles prendront effet à compter de la date d'entrée en fonctions des intéressés.

Source: Juriblio (juriblio.fr). Les textes reproduits peuvent contenir des erreurs, seul Légifrance fait foi.

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Par arrêté de la ministre de la défense en date du 18 juin 2002 :
Sont nommés conducteurs d'automobile stagiaires du ministère de la défense, au titre des emplois réservés aux bénéficiaires des dispositions du code des pensions militaires d'invalidité et des victimes de la guerre :

Pour le département de Paris

M. Guitteaud (Thierry).
M. Morentin (Jacques).
M. Remy (Fabrice).

Pour le département des Yvelines

M. Descamps (Eric).
M. Fulbert (Patrick).
M. Gatt (Richard).
M. Jacquet (Rosan).
M. Thirot (Lionel).
M. Zachelin (Placide).
Sont nommés conducteurs d'automobile stagiaires du ministère de la défense, au titre des bénéficiaires des emplois réservés aux travailleurs handicapés :

Pour le département des Yvelines

M. Choron (Jean).
M. Doiteaux (Alain).
M. Robert (Gil).
Ces nominations sont subordonnées au résultat favorable de la visite médicale prévue par l'article 20 du décret n° 86-442 du 14 mars 1986 relatif notamment aux conditions d'aptitude physique pour l'admission aux emplois publics. Elles prendront effet à compter de la date d'entrée en fonctions des intéressés.

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