ARRÊTÉ du 18 mai 2015

Article 3

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Article 3

I. - La sous-direction " études et politique des ressources humaines " de la marine traite des questions relatives à la politique des ressources humaines de la marine, au recrutement et à la définition des dispositifs de reconversion du personnel militaire.

II. - (Abrogé) ;

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Abrogé1 janvier 2021

Créé le 1 juin 2015 · Abrogé le 1 janvier 2021

Ce texte est une simplification générée par une IA.
Il n'a pas de valeur légale et peut contenir des erreurs.

"Études et politique des ressources humaines" dans la marine

Résumé. La sous-direction "études et politique des ressources humaines" de la marine s'occupe du recrutement, de la gestion des personnels et de leur reconversion.

I. - La sous-direction " études et politique des ressources humaines " de la marine traite des questions relatives à la politique des ressources humaines de la marine, au recrutement et à la définition des dispositifs de reconversion du personnel militaire.

II. - (Abrogé) ;

Historique des versions

En vigueur du mercredi 1 janvier 2020 au jeudi 31 décembre 2020

Modifié parArrêté du 30 décembre 2019art. 16 : Modification des sous-directions de la direction du personnel militaire de la marine

En résumé. La sous-direction des études et politique des ressources humaines de la marine a été renommée et simplifiée, avec la suppression de plusieurs bureaux spécialisés.

En vigueur du lundi 1 juin 2015 au mardi 31 décembre 2019

Source : Légifrance