Arrêté du 18 mars 1991

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Art. 1er. - Les articles

3, 4, 5, 6, 7 et 9 de l'arrêté du 24 juin 1987 susvisé

sont remplacés par les dispositions suivantes:

<<Art. 3. - Par décision du président de l'université, sur proposition du responsable de l'enseignement, peuvent s'inscrire à un ou plusieurs certificats de la maîtrise de sciences biologiques et médicales:

<<- les étudiants qui ont été admis à s'inscrire en deuxième année des études médicales, pharmaceutiques ou odontologiques;

<<- les étudiants à partir de la première année des écoles nationales vétérinaires.>>

Source: Juriblio (juriblio.fr). Les textes reproduits peuvent contenir des erreurs, seul Légifrance fait foi.

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Art. 1er. - Les articles 3, 4, 5, 6, 7 et 9 de l'arrêté du 24 juin 1987 susvisé sont remplacés par les dispositions suivantes:

<<Art. 3. - Par décision du président de l'université, sur proposition du responsable de l'enseignement, peuvent s'inscrire à un ou plusieurs certificats de la maîtrise de sciences biologiques et médicales:

<<- les étudiants qui ont été admis à s'inscrire en deuxième année des études médicales, pharmaceutiques ou odontologiques;

<<- les étudiants à partir de la première année des écoles nationales vétérinaires.>>

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