Section précédente

Section parente

Section suivante

Arrêté du 18 mars 2024

portant nomination au cabinet de la ministre déléguée auprès de la ministre du travail, de la santé et des solidarités, chargée des personnes âgées et des personnes handicapées

Signaler une erreur de donnéesCopier le lien vers cette page
Ce texte est une simplification générée par une IA.
Il n'a pas de valeur légale et peut contenir des erreurs.

Nomination de Mme Clarisse Chabernaud comme conseillère discours et culture

Résumé. Un arrêté nomme Mme Clarisse Chabernaud au poste de conseillère discours et culture à partir du 13 mars 2024.

La ministre déléguée auprès de la ministre du travail, de la santé et des solidarités, chargée des personnes âgées et des personnes handicapées,

Vu le décret n° 2017-1063 du 18 mai 2017 relatif aux cabinets ministériels ;

Vu le décret n° 2017-1098 du 14 juin 2017 (Interdiction d'embaucher des proches dans les cabinets ministériels) relatif aux collaborateurs du Président de la République et des membres du Gouvernement ;

Vu le décret du 9 janvier 2024 (Nomination du Premier ministre) portant nomination du Premier ministre ;

Vu le décret du 8 février 2024 (Nomination de ministres et délégués) relatif à la composition du Gouvernement,

Arrête :

Ce texte est une simplification générée par une IA.
Il n'a pas de valeur légale et peut contenir des erreurs.

Nomination de Mme Clarisse CHABERNAUD

Résumé. Mme Clarisse Chabernaud occupe le poste de conseillère discours et culture depuis le 13 mars 2024.

Mme Clarisse CHABERNAUD est nommée conseillère discours et culture au cabinet de la ministre déléguée auprès de la ministre du travail, de la santé et des solidarités, chargée des personnes âgées et des personnes handicapées, à compter du 13 mars 2024.

Ce texte est une simplification générée par une IA.
Il n'a pas de valeur légale et peut contenir des erreurs.

Publication de l'arrêté

Résumé. Cet arrêté sera publié dans le journal officiel.

Le présent arrêté sera publié au Journal officiel de la République française.

Fait le 18 mars 2024.

Fadila Khattabi

Arrêté du 18 mars 2024
Article 1
Article 2