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Arrêté du 18 novembre 2020

modifiant le Catalogue officiel des espèces et variétés de plantes cultivées en France (semences de céréales à paille)

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Ce texte est une simplification générée par une IA.
Il n'a pas de valeur légale et peut contenir des erreurs.

Mise à jour des variétés de plantes autorisées en France

Résumé. Un arrêté du 18 novembre 2020 met à jour la liste des variétés de plantes autorisées à être cultivées et commercialisées en France pour une durée de dix ans, en ajoutant deux nouvelles variétés de blé tendre d'hiver et en retirant trois autres variétés.

Le ministre de l'agriculture et de l'alimentation,

Vu le code rural et de la pêche maritime, notamment ses articles D. 661-1 (Rôle du comité dans la sélection des plantes) à D. 661-11 (Création de sections pour des questions communes en agriculture) ;

Vu le décret n° 81-605 du 18 mai 1981 modifié pris pour l'application de la loi du 1er août 1905 sur la répression des fraudes, en ce qui concerne le commerce des semences et plants ;

Vu l'arrêté du 11 mars 2020 (Mise à jour des variétés de plantes cultivées en France) modifiant le Catalogue officiel des espèces et variétés de plantes cultivées en France (semences de céréales à paille) ;

Sur proposition du comité technique permanent de la sélection des plantes cultivées section « Céréales à paille »,

Arrête :

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Liste des variétés de plantes autorisées à la commercialisation en France

Résumé. Un arrêté liste les variétés de plantes cultivées en France dont les semences peuvent être commercialisées pour une durée de dix ans.

Sont inscrites au Catalogue officiel des espèces et variétés de plantes cultivées en France dont les semences peuvent être commercialisées en France (liste A), pour une durée de dix ans, les variétés désignées ci- après :

ESPÈCE DÉNOMINATION OBTENTEUR(S) RESPONSABLE(S) DU MAINTIEN
de la variété en sélection conservatrice
Avoine d'hiver KWS Monument. KWS Momont Recherche SARL (FR). KWS Momont SAS (FR).
KWS Pursant. KWS Momont Recherche SARL (FR). KWS Momont SAS (FR).
RGT Black Force. RAGT 2n (FR). RAGT 2n (FR).
RGT Montblanc. RAGT 2n (FR). RAGT 2n (FR).
Avoine rude rubrique « usage en plante de services » Luxane. (1) (2) Panam France sarl (FR). Panam France sarl (FR).
Blé dur Canaillou. Florimond Desprez Veuve et Fils (FR). Florimond Desprez Veuve et Fils (FR).
Formidou. Florimond Desprez Veuve et Fils (FR). Florimond Desprez Veuve et Fils (FR).
RGT Belalur. RAGT 2n (FR). RAGT 2n (FR).
RGT Kapsur. RAGT 2n (FR). RAGT 2n (FR).
RGT Ramur. RAGT 2n (FR). RAGT 2n (FR).
RGT Soissur. RAGT 2n (FR). RAGT 2n (FR).
Blé tendre d'hiver Agènor. Unisigma (FR), Limagrain Europe (FR). Unisigma (FR).
Arcachon. Lemaire Deffontaines (FR). Lemaire Deffontaines (FR).
Cervantes. Secobra Recherches (FR). Secobra Recherches (FR).
Gambetto. (3) Institut National de la Recherche Agronomique (FR), Agri Obtentions SA (FR). Agri Obtentions SA (FR).
Grekau. Institut National de la Recherche Agronomique (FR), Agri Obtentions SA (FR). Agri Obtentions SA (FR).
KWS Agrum. KWS Momont Recherche SARL (FR). KWS Momont SAS (FR).
KWS Costum. KWS Momont Recherche SARL (FR). KWS Momont SAS (FR).
LD Voile. (3) Lemaire Deffontaines (FR). Lemaire Deffontaines (FR).
LG Audace. Limagrain Europe (FR). Limagrain Europe (FR).
Prestance. Florimond Desprez Veuve et Fils (FR). Florimond Desprez Veuve et Fils (FR).
RGT Kuzco. RAGT 2n (FR). RAGT 2n (FR).
RGT Letsgo. RAGT 2n (FR). RAGT 2n (FR).
RGT Volteo. RAGT 2n (FR). RAGT 2n (FR).
Spacium. BASF SE (DE). KWS Momont SAS (FR).
SY Admiration. Syngenta Participations AG (CH). Syngenta France SAS (FR).
SY Vocation. Syngenta Participations AG (CH). Syngenta France SAS (FR).
Blé tendre d'hiver hybride Hyacinth. Asur Plant Breeding (FR). Asur Plant Breeding (FR).
SU Hyconik. Nordsaat Saatzuchtgesellschaft m.b.H. (DE). Asur Plant Breeding (FR).
SU Hymperial. Asur Plant Breeding (FR). Asur Plant Breeding (FR).
SU Hytoni. Asur Plant Breeding (FR). Asur Plant Breeding (FR).
Orge d'hiver à 2 rangs KWS Tardis. KWS UK LIMITED (GB). KWS Lochow GmbH (DE).
LG Caiman. Limagrain Europe (FR). Limagrain Europe (FR).
LG Campus. Limagrain Europe (FR). Limagrain Europe (FR).
Noblesse. Secobra Recherches (FR). Secobra Recherches (FR).
SU Laubella. Nordsaat Saatzuchtgesellschaft m.b.H. (DE). Nordsaat Saatzucht GmbH (DE).
Orge d'hiver à 6 rangs Bonavira. Ackermann Saatzucht GmbH & Co KG (DE). Ackermann Saatzucht GmbH & Co KG (DE).
Idole. Deutsche Saatveredelung AG - DSV (DE). Deutsche Saatveredelung AG - DSV (DE).
Julia. Deutsche Saatveredelung AG - DSV (DE). Deutsche Saatveredelung AG - DSV (DE).
KWS Anubis. KWS Momont Recherche SARL (FR). KWS Momont SAS (FR).
KWS Exquis. KWS Momont Recherche SARL (FR). KWS Momont SAS (FR).
KWS Feeris. KWS Momont Recherche SARL (FR). KWS Momont SAS (FR).
LG Zenika. Limagrain Europe (FR). Limagrain Europe (FR).
LG Zeta. Limagrain Europe (FR). Limagrain Europe (FR).
Mirella. Deutsche Saatveredelung AG - DSV (DE). Deutsche Saatveredelung AG - DSV (DE).
Solida. Deutsche Saatveredelung AG - DSV (DE). Deutsche Saatveredelung AG - DSV (DE).
Triticale RGT Gwendalac. RAGT 2n (FR). RAGT 2n (FR).

(1) : Usage en culture intermédiaire piège à nitrate.
(2) : Usage en culture intermédiaire à valeur d'engrais vert.
(3) : Variété évaluée en condition d'agriculture biologique.

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Liste des variétés de plantes pour exportation

Résumé. Un arrêté liste des variétés de plantes (blé, orge, triticale) autorisées à être multipliées en France pour l'exportation.

Sont inscrites au Catalogue officiel des espèces et variétés de plantes cultivées en France dont les semences peuvent être multipliées en France en vue de leur exportation (liste B), pour une durée de dix ans, les variétés désignées ci-après :

ESPÈCE DÉNOMINATION OBTENTEUR(S) RESPONSABLE(S) DU MAINTIEN
de la variété en sélection conservatrice
Blé tendre d'hiver Abbeville. Lemaire Deffontaines (FR). Lemaire Deffontaines (FR).
Damian. Saatzucht Josef Breun GmbH & Co.KG (DE). Breun Recherche France (FR).
Poilour. Saatzucht Josef Breun GmbH & Co.KG (DE). Breun Recherche France (FR).
Orge d'hiver à 2 rangs Clementine. Saatzucht Josef Breun GmbH & Co.KG (DE). Saatzucht Josef Breun GmbH & Co.KG (DE).
Heroic. Secobra Recherches (FR). Secobra Recherches (FR).
Orge d'hiver à 6 rangs Leontine. Saatzucht Josef Breun GmbH & Co.KG (DE). Saatzucht Josef Breun GmbH & Co.KG (DE).
Triticale Rilax. Institut National de la Recherche Agronomique (FR), Agri Obtentions SA (FR). Agri Obtentions SA (FR).
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Ajout de deux variétés de blé tendre d'hiver au catalogue officiel

Résumé. Deux nouvelles variétés de blé tendre d'hiver sont ajoutées à la liste des hybrides autorisés en France pour dix ans.

Sont inscrites sur la liste des composants de variétés hybrides du Catalogue officiel des espèces et variétés de plantes cultivées en France (liste P), pour une durée de dix ans, les lignées désignées ci-après :

ESPÈCE DÉNOMINATION OBTENTEUR(S) RESPONSABLE(S) DU MAINTIEN
de la variété en sélection conservatrice
Blé tendre d'hiver KWS Dakotana. KWS Lochow GmbH (DE). Asur Plant Breeding (FR).
Porthus. Strube D & S GmbH (DE). Asur Plant Breeding (FR).
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Retrait de trois variétés de plantes du catalogue officiel

Résumé. Trois variétés de plantes (Avoine de printemps, Blé dur, Orge de printemps) seront retirées du catalogue officiel français à partir du 1er janvier 2021, mais pourront encore être vendues jusqu'au 30 juin 2023.

Sont radiées de la liste A du Catalogue officiel des espèces et variétés de plantes cultivées en France, à échéance du 31 décembre 2020, les variétés désignées ci-après :

  • Avoine de printemps : RGT Comrade ;
  • Blé dur : Vivadur ;
  • Orge de printemps à 2 rangs : RGT Bazille.

Ces variétés peuvent être commercialisées jusqu'au 30 juin 2023.

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Publication d'un arrêté au Journal officiel

Résumé. Un arrêté du 18 novembre 2020 prévoit la publication au Journal officiel de la République française.

Le présent arrêté sera publié au Journal officiel de la République française.

Fait le 18 novembre 2020.

Pour le ministre et par délégation :

Le directeur général de l'alimentation,

B. Ferreira

Arrêté du 18 novembre 2020
Article 1
Article 2
Article 3
Article 4
Article 5