Arrêté du 18 octobre 1989
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Abrogé24 avril 2002
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Corps des directeurs d'écoles paramédicales
Abrogé24 avril 2002Abrogé depuis le mercredi 24 avril 2002
En vigueur du dimanche 1 janvier 1989 au mardi 23 avril 2002
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Corps des directeurs d'écoles paramédicales