Abrogé23 avril 2021
Abrogé par Arrêté du 13 avril 2021 - art. 1
Créé le 22 novembre 1996 · Abrogé le 23 avril 2021
(1) Cette annexe peut être obtenue dans les écoles vétérinaires d'Alfort,
Lyon, Nantes et Toulouse.
Arrêté du 18 octobre 1996
(1) Cette annexe peut être obtenue dans les écoles vétérinaires d'Alfort,
Lyon, Nantes et Toulouse.
Source: Juriblio (juriblio.fr). Les textes reproduits peuvent contenir des erreurs, seul Légifrance fait foi.
Abrogé par Arrêté du 13 avril 2021 - art. 1
Créé le 22 novembre 1996 · Abrogé le 23 avril 2021
(1) Cette annexe peut être obtenue dans les écoles vétérinaires d'Alfort,
Lyon, Nantes et Toulouse.
Abrogé depuis le vendredi 23 avril 2021
Abrogé parArrêté du 13 avril 2021art. 1
En vigueur du vendredi 22 novembre 1996 au jeudi 22 avril 2021
Source : Légifrance